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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU PONT DE NEMOURS (FRANCE)société par actions simplifiée
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CAPITAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPITAN
DU PONT DE NEMOURS (FRANCE) SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1349698
Date de dépôt :
07/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2016

Présentation de la marque CAPITAN

Déposée le 7 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU PONT DE NEMOURS (FRANCE)société par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DU PONT DE NEMOURS (FRANCE)société par actions simplifiée domicilié(e) 137 Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2308990) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 059 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2308990) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPITAN est expirée depuis le 7 avril 2016.

DU PONT DE NEMOURS (FRANCE)société par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SEPILATE , OLYMP , CHALLENGER


DU PONT DE NEMOURS (FRANCE) SAS société par actions simplifiée - 137 Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2308990) - 75007 - France - SIREN 592059182


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2308990) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2308990 - Publication au BOPI 2006-02-28

Renouvellement sans limitation n°2058659 - Publication au BOPI 1996-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 6 juin 2001 - Changement de nature juridique n°324581 - Publication au BOPI 2001-06-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.